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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHARE OUEST
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EQUITEA Thé, boisson au thé issu du commerce équitable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUITEA Thé, boisson au thé issu du commerce équitable
PHARE OUEST SARL

Numéro de dépôt :
3235410
Date de dépôt :
01/07/2003
Lieu de dépôt :
GTC VANNES
Date d'expiration :
01/07/2013
EQUITEA Thé, boisson au thé issu du commerce équitable de PHARE OUEST

Présentation de la marque EQUITEA Thé, boisson au thé issu du commerce équitable

Déposée le 1 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHARE OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC VANNES), la marque française « EQUITEA Thé, boisson au thé issu du commerce équitable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHARE OUEST domicilié(e) BP 7, Lieu dit La Mine d'or,56460 LE ROC SAINT ANDRE - 56460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 891 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr KERDODE Stéphane domicilié(e) 28 Rue de Coëtdigo,56890 SAINT AVE - 56890 - France.

La marque EQUITEA Thé, boisson au thé issu du commerce équitable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUITEA Thé, boisson au thé issu du commerce équitable est expirée depuis le 1 juillet 2013.

PHARE OUEST a également déposé les autres marques suivantes : Phare Ouest , PHARE-OUEST , EQUI FRUIT, boisson équitable aux fruits , LUNE DE MIEL , CELTIC COLA, keltieg cola , EQUI LIM', limonade équitable , EUSKADI COLA, Cola Basque , MERLIN L'enchanteur , EQUI COLA, cola équitable , Breizh Cola : le coeur du football breton


PHARE OUEST SARL - BP 7, Lieu dit La Mine d'or,56460 LE ROC SAINT ANDRE - 56460 - France - SIREN 440891364


Mr KERDODE Stéphane - 28 Rue de Coëtdigo,56890 SAINT AVE - 56890 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.